Marque expirée - Marque en non vigueur

MECENES CATALOGNE FONDATION D'ENTREPRISES PYRENEES-ORIENTALES
chambre de commerce et d'industrie etablissement public à caractère économique

Numéro de dépôt :
3611541
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
MECENES CATALOGNE FONDATION D\'ENTREPRISES PYRENEES-ORIENTALES de chambre de commerce et d\'industrie etablissement public à caractère économique

Présentation de la marque MECENES CATALOGNE FONDATION D'ENTREPRISES PYRENEES-ORIENTALES

Déposée le 14 novembre 2008 par la société chambre de commerce et d'industrie etablissement public à caractère économique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECENES CATALOGNE FONDATION D'ENTREPRISES PYRENEES-ORIENTALES »

Le déposant est la société chambre de commerce et d'industrie etablissement public à caractère économique domicilié(e) BP 10, 941 Palais consulaire,66020 PERPIGNAN CEDEX - 66020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 600 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chambre de commerce et d'industrie domicilié(e) BP 10, 941 Palais consulaire,66020 PERPIGNAN CEDEX - 66020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECENES CATALOGNE FONDATION D'ENTREPRISES PYRENEES-ORIENTALES est expirée depuis le 14 novembre 2018.

chambre de commerce et d'industrie etablissement public à caractère économique a également déposé les autres marques suivantes : Q LES VICTOIRES DE LA QUALITE , BACHELOR EN MANAGEMENT DU GROUPE ESC TOULOUSE , FINISTERETOURING , MANAGEMENT CONSULTING MBA , (Marque figurative) , MOBILIS IN MOBILE , PAGNY TERMINAL , CONSUL CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CASTRES , BACHELOR EN MANAGEMENT IMMOBILIER TOULOUSE BUSINESS SCHOOL


chambre de commerce et d'industrie etablissement public à caractère économique - BP 10, 941 Palais consulaire,66020 PERPIGNAN CEDEX - 66020 - France - SIREN 186600029


chambre de commerce et d'industrie - BP 10, 941 Palais consulaire,66020 PERPIGNAN CEDEX - 66020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.